MENTION LEGALES


Conformément à la LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique :

  

1. IDENTIFICATION DU SITE

2. IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE DU SITE

  • Nom et prénom : Paule Yves
  • Adresse : 26 rue Irma Moreau
    13100 Aix-En-Provence
  • Contact mail : contact/tem-acupuncture.org (pour écrire un mail, remplacer le "/" par "@")
  • Contact téléphonique : +33 4 42 64 54 54

3. PUBLICATION DU SITE

  • Nom du directeur de publication : Yves Paule
  • Nom du responsable de rédaction : Yves Paule
  • Webmaster du site : Maginatik

4. HEBERGEUR DU SITE

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Adresse postale : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

5. DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, toute personne qui accède au site dispose, conformément à la loi dite "Informatique et Libertés" d'un droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression et d'opposition à la communication des données qui le concernent en contactant l'éditeur.

  • Numéro de la déclaration obtenue auprès de la Cnil : en cours
  • Finalité de la déclaration : en cours
  • Nom du responsable du traitement : Yves Paule
  • Coordonnées de contact pour faire valoir ses droits : contact/tem-acupuncture.org  (pour écrire un mail, remplacer le "/" par "@")

6. COPYRIGHT

Toutes reproductions ou représentations, intégrales ou partielles, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées sur ce site, faites sans l'autorisation de tem-acupuncture.org sont illicites et constituent une contrefaçon (Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425). Le contenu du site est mis à jour et surveillé de manière constante. Par ailleurs, nous ne sommes ni responsables ni garants de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations publiées.